Mentions légales
ÉDITEUR
Parallaxe études
Arcoop sarl
2 rue Camille Claudel, 26100 Romans-sur-Isère
www.parallaxe-etudes.com
SIRET (siège) : 49472317400012
TVA Intracommunautaire : FR82494723174
RCS : Romans B 494 723 174
HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10.059.500 €
RCS Lille Métropole : B 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann F 59100 Roubaix
Tel. : +33 8 203 203 6
E-mail : support@ovh.com
www.ovh.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site ainsi que sur ses textes, images, photographies et tout autre élément composant le site appartiennent à l’entreprise Parallaxe études ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute exploitation commerciale ou non, notamment tout téléchargement, copie, reproduction, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation, intégrale ou partielle du site, par tout moyen et procédé actuels ou futurs, sur tout support actuel ou futur, sans l’autorisation préalable et écrite de l’entreprise Parallaxe études est interdite et est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L. 122-5 du même Code.
Ainsi, tout Utilisateur ne dispose sur les éléments du Site qu’il télécharge ou collecte que d’un droit d’usage privé et personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant le Site ou y figurant ne doit emporter aucune dénaturation, modification ou altération quelconque.
La représentation graphique de Parallaxe Études et www.parallaxe-etudes.com sont la propriété de Parallaxe Études.
COLLECTE DES DONNEES
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de sa vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code Civil.
LIENS HYPERTEXTES
La responsabilité de l’entreprise Parallaxe études ne saurait être engagée par le contenu de sites non édités par lui et éventuellement accessibles par le biais d’hyperliens.
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Parallaxe études
Arcoop sarl
2 rue Camille Claudel, 26100 Romans-sur-Isère
www.parallaxe-etudes.com
Et :
Motamoh
www.motamoh.fr
Contacts
-
Parallaxe études
Arcoop Bâtiment Pôle Sud
2 rue Camille Claudel
26100 Romans-sur-Isère - Formulaire de contact